Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Forfait Facilipro
KAPTECH (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3109546
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Forfait Facilipro

Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) KAPTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forfait Facilipro »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAPTECH domicilié(e) 66 rue de la Pompe, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 933 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

KAPTECH a également déposé les autres marques suivantes : KAPTECH ALLIANCE VOIX , Forfait Simplicipro , PACK SIMPLICITE KAPTECH , KAPTECH CONNECT IP , KAPTECH CONNECT VOIX , KAPTECH ALLIANCE IP


KAPTECH (société anonyme) - 66 rue de la Pompe, 75016 PARIS - France - SIREN 400933578


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 13 septembre 2001 - Retrait total n°330909 - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-09-13

Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son, d'images, et d'informations ; appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques, Cédéroms ; appareils et instruments de télécommunication, téléphones avec ou sans fils, téléviseurs ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images présentés sur un réseau mondial de télécommunications à des téléphones avec ou sans fils ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur des téléphones avec ou sans fils. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique, radiotéléphonique et télégraphique ; fourniture d'accès à des réseaux Internet de télécommunications ; fournitures d'accès à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé et réservé (de type Intranet) par des téléphones, téléphones mobiles avec ou sans fils, radiotéléphones ; fournitures d'accès à des centres serveurs de base de données ; services de radiotéléphonie et de téléphonie destinés à des entreprises ; transmission de messages et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons, assistées ou non par ordinateur, y compris par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communications, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; location d'appareils de télécommunications ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non d'informations contenues sur des bases de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; échange électronique de données ; consultations et informations dans le domaine des réseaux de télécommunication, y compris par voie informatique, radiotéléphonique et téléphonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.